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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits de propriété intellectuelle
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4. Contenu créé par l’utilisateur et comportement
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5. Usages interdits
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
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7. Limitation de responsabilité
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8.Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte et votre accès au service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris sans limitation si vous violez les Conditions.
En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service cessera aussitôt. Toutes les clauses des Conditions qui, de par leur nature, doivent subsister après la résiliation demeureront applicables, y compris celles portant sur la propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limites de responsabilité.
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9. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule appréciation, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est importante, nous tenterons de vous en informer au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur de ces nouvelles conditions.
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Le caractère d’une modification importante sera apprécié à notre seule discrétion. En poursuivant l’accès à notre service ou son utilisation après l’entrée en vigueur de ces changements, vous acceptez d’être soumis aux conditions ainsi modifiées.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes Conditions sont interprétées et régies par les lois de l’État de New York, aux États-Unis, sans égard à ses règles de conflit de lois. Notre failure à faire appliquer un droit ou une disposition de ces Conditions ne constituera pas une renonciation à ces droits.
Tout différend né de ces Conditions ou lié au service, ou s’y rapportant, relèvera de la compétence exclusive des tribunaux du comté de New York, à New York. Vous acceptez par la présente la compétence personnelle de ces juridictions et renoncez à toute contestation fondée sur un for inapproprié ou sur le principe du forum non conveniens.
Si un tribunal juge qu’une disposition de ces Conditions est invalide ou inexécutable, les autres dispositions de ces Conditions continueront de s’appliquer. Ces Conditions forment l’intégralité de l’accord conclu entre nous au sujet de notre service.
11. Coordonnées
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter :
Informations de contact :
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12. Reconnaissance
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